ASSOCIATION

A.C.I. Défense de l'Eau et de l'Environnement

 

ASSOCIATION CONTRE LES INONDATIONS

DÉFENSE de l'EAU et de l'ENVIRONNEMENT

Adresse : .5 RUE MIREPOIX 34500 BÉZIERS FRANCE

Président : Claude COSTE

5 Rue MIREPOIX 34500 BÉZIERS FRANCE

Responsable pour Villeneuve les Béziers

Raymond SANTISTEVE

13 Lot Les Arcades 34420 Villeneuve les Béziers

E-mail : costecl@wanadoo.fr

claude.coste@vizzavi.fr

Novembre 2001

Nous n'avons qu'une seule Terre

Défendons la

Photos de novembre 2001 du bief

du Pont Rouge au Moulin de Bagnols à Béziers

Etat de l'ORB 2001

photos foyer rural Serignan

Bulletin Novembre 2001

Bulletin Octobre 2001

Mesures d'urgence

Courrier pour la commission d'enquête sur les causes, les conséquences et la prévention des inondations

ACI Entretien

ACI Vigilance

Le Barrage du Pont Rouge

Le Barrage d'AVENE

Dossiers ACI

Orb de Béziers a la mer

Aménagement estuaire Orb

Loi "Barnier" 95-101

Relative au renforcement de la protection de l'environnement

(155 KB)

Loi sur l'eau 92-3

L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général.

( 75 KB )

SDAGE Volume 2

Fiche thématique n°14 • 1 • INONDATIONS ( Format PDF 36 KB )

Fiche thématique n°15 • 1 • TRAVAUX EN RIVIERES ( Format PDF 41 KB)

Fiche thématique n°19 • 1 • EXTRACTION DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES (Format PDF 24 KB)

Fiche thématique n° 3 • 1 • PROTECTION ET GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DES ZONES HUMIDES (Format PDF 65 KB)

Liste des lois nationales en matière d'environnement

Indemnisation des catastrophes naturelles

Arrêtés du 5 septembre 200 portant modification de l'article A-125-1 du code des assurances

Directive cadre eau

( Directive Européenne sur l'eau 2000/60 CE )

Article 1° L'eau n'est pas un bien marchand comme les autres mais un patrimoine qu'il faut protéger, défendre et traiter comme tel.

( Format PDF 891 KB )

Rapport LEFROU

(Rapport sur les inondations de 1999)

(Format PDF 410 KB )

le contentieux des inondations les responsabilités

( Format PDF 518 KB )

JURISQUES PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS

Jurisprudence commentée

I ére ÉDITION, MARS 2000

( Format PDF 701 KB )

Projet de loi sur l'eau

(document provisoire du 20/11/2000)

Circulaire contrat de rivière

(Circulaire 94-81 du 24/10/1994)

Contrat de rivière ORB

(composition du comité de rivière)

Agrément et statuts de l'ACI défense de l'eau et de l'environnement

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